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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBUS DE L'ÉTANG
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B-ZEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B-ZEN
AUTOBUS DE L'ÉTANG, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4195753
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2025
B-ZEN de AUTOBUS DE L\'ÉTANG

Présentation de la marque B-ZEN

Déposée le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBUS DE L'ÉTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B-ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBUS DE L'ÉTANG domicilié(e) 37 rue d'Athènes - 13742 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 729 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque B-ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-ZEN arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

AUTOBUS DE L'ÉTANG a également déposé les autres marques suivantes : BUS EXPRESS , LES BUS DE L ETANG B , ECO 2 , ZENIBUS , FLASHBUS


AUTOBUS DE L'ÉTANG, Société par actions simplifiée à associé unique - 37 rue d'Athènes - 13742 - VITROLLES - France - SIREN 538729534


MARCHAIS Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684606 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Location de véhicules, de vélos, de bateaux, d'aéronefs.